EIN MOTORFAHRZEUG

Brevet européen · EP2981701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981701
Numéro de demande
EP14708648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
28 juin 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/16 (2006.01)
F02M 35/02 (2006.01)
F02M 35/024 (2006.01)
Priorité
IT RE20130024 03.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/000231 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/162179 09.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

46100 Mantova (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.