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Brevet européen · EP2981715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981715
Numéro de demande
EP14706476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
20 avr. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F03D 80/40 (2016.01)
F03D 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013003750 06.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000399 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/135248 12.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  3. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co.KG

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co. KG

Georg-Todt-Strasse 1-3, 76870 Kandel, DE

Inventeur

BARTH, Manfred

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.