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Brevet européen · EP2981975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981975
Numéro de demande
EP14779514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G21F 1/10 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
G21F 3/02 (2006.01)
D01D 5/30 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 1350419 05.04.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/050412 04.04.2014
Publication PCT
WO2014/163574 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ten Medical Design AB, Onsala Strandväg 8, 43937 Onsala, Suède → Texray AB, Sankt Sigfridsgatan 66, 41266 Göteborg, Suède

    Publié dans Swissreg le 14.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Texray AB

Sankt Sigfridsgatan 66, 41266 Göteborg, SE

Inventeur

APELL, Petra

S-439 37 Onsala, SE

GELLERSTEDT, Fredrik

S-439 94 Onsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.