VIERPUNKTLENKER

Brevet européen · EP2982527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982527
Numéro de demande
EP15001760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 7/00 (2006.01)
B60G 11/30 (2006.01)
B60G 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014011861 09.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Ziehlke, Jürgen

85416 Langenbach, DE

Mendler, Hardy

85221 Dachau, DE

Grötzinger, Josef

84032 Landshut, DE

Marchal, Arnaud

85276 Pfaffenhoffen, DE

Meyer Tuve, Harald

85247 Schwabhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.