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Brevet européen · EP2982620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982620
Numéro de demande
EP15186560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2012
Publié
10 févr. 2016
Délivré
19 avr. 2017
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 39/09 (2006.01)
B65G 23/08 (2006.01)
Priorité
US 201161522587 P 11.08.2011
US 201261590790 P 25.01.2012
US 201261665888 P 28.06.2012
Divisionnaire de
EP12767138
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 21 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2017

  4. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Mol Belting Systems, Inc.

2532 Waldorf Court, Grand Rapids, MI 49544, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WOLTERS, Laurens G.J.

7131 AG Lichtenvoorde, NL

MOL, Edward, T.

Marne, Michigan 49435, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.