UMSCHALTBARE KLEBSTOFFE
Brevet européen · EP2982725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982725
- Numéro de demande
- EP15020145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2009
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 9 juin 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 4/02 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C09J 133/04 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)C09J 7/30 (2018.01)A61L 15/58 (2006.01)
- Priorité
- US 99625 P 24.09.2008GB 0904582 17.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 11 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
Tunius, Mats
41265 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.