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Brevet européen · EP2982741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982741
- Numéro de demande
- EP15179257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)F17B 1/24 (2006.01)G01F 22/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014103688 U 08.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.