PARTIKEL MIT DETEKTIERBAREM ELEMENTAREM CODE
Brevet européen · EP2982963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982963
- Numéro de demande
- EP15170305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2007
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/00 (2006.01)G01N 24/00 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/551 (2006.01)G01N 33/553 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- US 864001 P 02.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 13 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
78540 Vernouillet, FR
Toronto, ON M6P 1G8, CA
Richmond Hill, ON L4S 1Z5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.