PARTIKEL MIT DETEKTIERBAREM ELEMENTAREM CODE

Brevet européen · EP2982963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982963
Numéro de demande
EP15170305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2007
Publié
10 févr. 2016
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 21/00 (2006.01)
G01N 24/00 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/551 (2006.01)
G01N 33/553 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
US 864001 P 02.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 13 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  7. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

Vancaeyzeele, Cedric

78540 Vernouillet, FR

Winnik, Mitchell A.

Toronto, ON M6P 1G8, CA

Baranov, Vladimir I.

Richmond Hill, ON L4S 1Z5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.