ODUFLEX-GRÖSSENÄNDERUNGSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP2983314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2983314
- Numéro de demande
- EP15179049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2015
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04J 3/16 (2006.01)H04L 41/0896 (2022.01)H04L 47/26 (2022.01)H04L 47/76 (2022.01)H04L 47/70 (2022.01)H04L 43/0894 (2022.01)
- Priorité
- IN 2257DE2014 07.08.2014US 201414489589 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 16 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
Ottawa, Ontario K2E 7N6, CA
Cumming, GA 30041, US
Leonardo, NJ 07737, US
Marietta, GA 30006, US
122001 Noida, UP, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.