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Brevet européen · EP2983314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983314
Numéro de demande
EP15179049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04J 3/16 (2006.01)
H04L 41/0896 (2022.01)
H04L 47/26 (2022.01)
H04L 47/76 (2022.01)
H04L 47/70 (2022.01)
H04L 43/0894 (2022.01)
Priorité
IN 2257DE2014 07.08.2014
US 201414489589 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  7. 16 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.01.2023

  8. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

YOUNG, Alexander Gurd

Ottawa, Ontario K2E 7N6, CA

MOYNIHAN, Jeffrey Scott

Cumming, GA 30041, US

SUREK, Steven Arvo

Leonardo, NJ 07737, US

NICHOLS, Jeffery Thomas

Marietta, GA 30006, US

PRAKASH, Anurag

122001 Noida, UP, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.