ZWISCHENWIRBEL-KÖRBCHEN

Brevet européen · EP2983622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983622
Numéro de demande
EP14736616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 202013007341 U 14.08.2013
DE 202014003441 U 25.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/001719 25.06.2014
Publication PCT
WO2015/022039 19.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

RIES, Wolfgang

76351 Linkenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.