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Brevet européen · EP2983820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2983820
- Numéro de demande
- EP14718455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 31/02 (2006.01)C07C 2/20 (2006.01)B01J 31/14 (2006.01)C10M 107/10 (2006.01)C07C 2/32 (2006.01)C07C 2/36 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201306551 10.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051114 09.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167331 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
ATKINS, Martin Philip
Belfast Antrim BT9 5AG, GB
SEDDON, Kenneth Richard
Belfast Antrim BT9 5AG, GB
COLEMAN, Fergal
Belfast Antrim BT9 5AG, GB
SWADZBA-KWASNY, Malgorzata
Belfast Antrim BT9 5AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.