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Brevet européen · EP2983820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983820
Numéro de demande
EP14718455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
11 nov. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/02 (2006.01)
C07C 2/20 (2006.01)
B01J 31/14 (2006.01)
C10M 107/10 (2006.01)
C07C 2/32 (2006.01)
C07C 2/36 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 70/00 (2006.01)
Priorité
GB 201306551 10.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051114 09.04.2014
Publication PCT
WO2014/167331 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

ATKINS, Martin Philip

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

SEDDON, Kenneth Richard

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

COLEMAN, Fergal

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

SWADZBA-KWASNY, Malgorzata

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

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