UTILISATION DE POLYMÈRES COMME ADDITIFS DANS UNE MATRICE POLYMÈRE

Brevet européen · EP2984139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984139
Numéro de demande
EP14718541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 25/06 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
C08L 33/06 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
FR 1353138 08.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057081 08.04.2014
Publication PCT
WO2014/166959 16.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 13 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2018

  5. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Université de Bordeaux

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33402 Talence Cedex, FR

Institut des Corps Gras Etudes et Recherches Techniques - Iterg

11, rue Gaspard Monge Parc Industriel Bersol 2, 33600 Pessac, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CRAMAIL, Henri

F-33350 Sainte Terre, FR

GADENNE, Benoit

F-63140 CHATEL GUYON, FR

LEBARBE, Thomas

F-33000 Bordeaux, FR

ALFOS, Carine

F-33600 Pessac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.