FLACON DE CONDITIONNEMENT DE LIQUIDE
Brevet européen · EP2986539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986539
- Numéro de demande
- EP14722718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)//B65D 83/38 (2006.01)//B65D 83/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1300893 16.04.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000546 15.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/170736 23.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 4 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 04.08.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
63400 Chamalières, FR
63000 Clermont-ferrand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.