SPÜLBARES WISCHTUCH

Brevet européen · EP2986767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986767
Numéro de demande
EP14721782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/425 (2012.01)
A47L 13/17 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
D04H 1/4291 (2012.01)
D04H 1/587 (2012.01)
Priorité
GB 201306833 15.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057673 15.04.2014
Publication PCT
WO2014/170348 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

SMITH, Rory

Crawley Sussex RH10 9TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.