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Brevet européen · EP2987514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987514
Numéro de demande
EP14784797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2013088352 19.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/053488 14.02.2014
Publication PCT
WO2014/171172 23.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

SEKINE, Kumiko

Tokyo 101-8101, JP

KAWAKAMI, Junya

Tokyo 101-8101, JP

UDA, Miwako

Tokyo 101-8101, JP

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