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Brevet européen · EP2988959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988959
Numéro de demande
EP14788061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
5 août 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/04 (2006.01)
B60G 17/08 (2006.01)
F16F 9/36 (2006.01)
Priorité
US 201361815251 P 23.04.2013
WO PCT/US2014/029654 14.03.2014
US 201461974406 P 02.04.2014
Demande PCT
PCT/US2014/035199 23.04.2014
Publication PCT
WO2014/176371 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

ClearMotion, Inc.

475 Wildwood Avenue, Woburn, MA 01801, US

Inventeur

LEWIS, David, Michael

Burlington, MA 01803, US

ANDERSON, Zackary, Martin

Cambridge, MA 02139, US

TUCKER, Clive

Charlestown, MA 02129, US

ALEXANDRIDIS, Alexander, Apostolos

Orchard Lake Village, MI 49323, US

WENDELL, Ross, J.

Medford, MA 02155, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.