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Brevet européen · EP2989036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989036
Numéro de demande
EP14788774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 19/02 (2006.01)
B65H 31/02 (2006.01)
B65H 43/00 (2006.01)
B65H 45/18 (2006.01)
B42B 4/00 (2006.01)
G01B 5/06 (2006.01)
G01B 7/06 (2006.01)
B65H 31/30 (2006.01)
Priorité
SE 1350516 26.04.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/050508 25.04.2014
Publication PCT
WO2014/175822 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

TILLMAN, Andreas

S-126 37 Hägersten, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.