GESCHOSSDECKENKONSTRUKTION UND GEBÄUDE AUS HOLZ
Brevet européen · EP2989263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989263
- Numéro de demande
- EP14713490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 5/12 (2006.01)E04B 1/26 (2006.01)E04C 3/36 (2006.01)E04C 3/12 (2006.01)E04B 5/14 (2006.01)E04B 5/02 (2006.01)E04B 5/43 (2006.01)E04B 9/06 (2006.01)E04B 9/12 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 829132013 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/056408 31.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/173634 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.