DICHTUNGSRINGELEMENT
Brevet européen · EP2989364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989364
- Numéro de demande
- EP14715092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 17/08 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)F16L 33/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201307389 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050994 28.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/174244 30.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
TAN, Zhimin
Houston Texas 77041, US
ROBERTS, Andrew Peter
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.