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Brevet européen · EP2989364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989364
Numéro de demande
EP14715092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/08 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
F16L 33/01 (2006.01)
Priorité
GB 201307389 24.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050994 28.03.2014
Publication PCT
WO2014/174244 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

TAN, Zhimin

Houston Texas 77041, US

ROBERTS, Andrew Peter

Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.