EXPLOSIONSGESCHÜTZTE ANORDNUNG ELEKTRISCHER UND/ODER ELEKTRONISCHER BAUELEMENTE
Brevet européen · EP2989385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989385
- Numéro de demande
- EP14718053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 25/12 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 5/00 (2015.01)F21V 17/16 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21Y 105/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013104240 26.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057632 15.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/173734 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
RÜCKGAUER, Johannes
74653 Künzelsau-Nagelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.