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Brevet européen · EP2989480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989480
Numéro de demande
EP14722385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 11/06 (2006.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
NL 2010707 25.04.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050272 25.04.2014
Publication PCT
WO2014/175738 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Universiteit Twente

Drienerlolaan 5, 7522 NB Enschede, NL

Inventeur

DIL, Bram Jeroen

NL-7545 GM Enschede, NL

HAVINGA, Paul

NL-7597 LW Saasveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.