Künstliche Gelenkschale
Brevet européen · EP2990013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990013
- Numéro de demande
- EP14183090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 21 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.