FERNGESTEUERTER KÖRPER

Brevet européen · EP2990323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2990323
Numéro de demande
EP15002157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2015
Publié
2 mars 2016
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B63B 21/00 (2006.01)
B63B 22/02 (2006.01)
B63B 22/06 (2006.01)
B63B 22/18 (2006.01)
Priorité
IT TO20140581 23.07.2014
IT UB20151715 26.06.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 24.08.2026

  2. 26 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

PME MARE S.r.l.

Via Parucco 18, Pianezza (TO), IT

Inventeur

DE SANTI, Ivano

I-10044 Pianezza (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.