BEFESTIGUNG EINES SENSORS
Brevet européen · EP2990665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990665
- Numéro de demande
- EP14828735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01K 1/14 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)F16B 2/10 (2006.01)//G01K 7/02 (2006.01)//G01H 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013153190 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/067608 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/012075 29.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
YUMOTO Hideaki
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.