Ölaktive Teilkonstruktion in Gas
Brevet européen · EP2990810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990810
- Numéro de demande
- EP14182903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01R 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 29 avr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Fluri, Rolf, Inselstrasse 44, 4057 Basel, Schmid, Joachim, Markgrafenstrasse 30, 79588 Efringen-Kirchen, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- HSP Hochspannungsgeräte GmbH, Camp-Spich-Straße 18, 53842 Troisdorf, Allemagne
- Inventeur
- Fluri, Rolf, Inselstrasse 44, 4057 Basel, Schmid, Joachim, Markgrafenstrasse 30, 79588 Efringen-Kirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 12 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
4 entrées antérieures
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 22 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
4057 Basel
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.