PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MESURE DE PRODUITS D'INTERMODULATION PAR RÉFLEXION D'ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES SUR UN OBJET

Brevet européen · EP2990814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2990814
Numéro de demande
EP15181764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
2 mars 2016
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/10 (2006.01)
H01Q 19/13 (2006.01)
H01Q 19/19 (2006.01)
Priorité
FR 1457996 26.08.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

ALBERT, Isabelle

31750 ESCALQUENS, FR

SOUBERCAZE-PUN, Geoffroy

31130 FLOURENS, FR

CAPET, Nicolas

31000 TOULOUSE, FR

SOMBRIN, Jacques

31400 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.