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Brevet européen · EP2991604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991604
- Numéro de demande
- EP14725381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- EP 13166290 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059012 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/177705 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
DE POORTER, Annick
B-9255 Buggenhout, BE
VAN GOETHEM, Jeroen
B-9255 Buggenhout, BE
HANSSEN, TOM
B-9255 Buggenhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.