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Brevet européen · EP2991633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991633
- Numéro de demande
- EP14724663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 35/76 (2015.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 13305568 30.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058840 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177622 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
F-75015 Paris, FR
CH-1162 Saint-Prex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.