MODUL ZUR BERECHNUNG DES AUFBLOCKENS

Brevet européen · EP2991802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991802
Numéro de demande
EP14721240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
1 févr. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 13/005 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 13305563 29.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057780 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/177388 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Essilor International (Compagnie Générale d'Optique)

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

PIRAUBE, Sébastien

F-94220 Charenton-le-Pont, FR

GODOT, Vincent

F-94220 Charenton-le-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.