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Brevet européen · EP2991834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991834
- Numéro de demande
- EP14717761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)B44F 1/02 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/20 (2016.01)B42D 25/00 (2014.01)B41F 11/02 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)B42D 25/405 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)
- Priorité
- EP 13166117 01.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057569 15.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177375 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.