GEPÄCKABFERTIGUNGSSYSTEM FÜR EINEN FLUGHAFEN
Brevet européen · EP2991900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991900
- Numéro de demande
- EP14718366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B64F 1/36 (2017.01)G07B 15/00 (2011.01)
- Priorité
- DE 102013207810 29.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057351 11.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177361 06.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 20 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 21 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 16 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 16 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Logistics GmbH, Fürther Str. 254, 90429 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
2 entrées antérieures
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 29 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.