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Brevet européen · EP2991943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991943
- Numéro de demande
- EP14792204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/00 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- FI 20135454 03.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FI2014/050323 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/177772 06.11.2014
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
SAARINEN, Hannu
18300 Heinola, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.