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Brevet européen · EP2992141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992141
- Numéro de demande
- EP14721333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 13/40 (2006.01)D21H 17/33 (2006.01)D21H 17/34 (2006.01)D21H 19/20 (2006.01)D21H 19/72 (2006.01)D21H 19/76 (2006.01)D21H 19/78 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354064 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058762 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177586 06.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
DEPRES, Gaël
F-38850 Chirens, FR
VAU, Jean-Marie
F-75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.