PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF PIEZOÉLECTRIQUE À ELEMENT PIEZOÉLECTRIQUE RAPPORTÉ SUR UN SUPPORT
Brevet européen · EP2992608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992608
- Numéro de demande
- EP14723014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 7 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01L 41/08 (2006.01)H01L 41/04 (2006.01)H01L 41/18 (2006.01)H03L 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354008 30.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058282 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177443 06.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
ONFROY, Philippe
92100 Boulogne Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.