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Brevet européen · EP2992967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992967
Numéro de demande
EP15170128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 14183190 02.09.2014
EP 14183202 02.09.2014
EP 14183203 02.09.2014
EP 14183205 02.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 16 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.07.2020

  7. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

F. Holzer GmbH

Ensheimer Str. 42, 66386 St. Ingbert, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Lee, Hyeck-Hee

66386 St. Ingbert, DE

Holzer, Frank

66386 St. Ingbert, DE

Steinfeld, Ute

66386 St. Ingbert, DE

Mahler, Markus

66333 Völklingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.