FREITRAGENDES MIKROVENTIL UND TINTENSTRAHLDRUCKER MIT DIESEM VENTIL

Brevet européen · EP2994313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994313
Numéro de demande
EP14795127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
US 201361821915 P 10.05.2013
US 201414272622 08.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/037422 09.05.2014
Publication PCT
WO2014/182984 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

BUSKIRK, William, A.

Albany, Oregon 97321, US

FLEGO, Steven, E.

Portland, Oregon 97236, US

HALUZAK,Charles, C.

Philomath, Oregon 97370, US

DUNN, Brian

Venetia, Pennsylvania 15367, US

JENSEN, Paul, C.

Camas, Washington 98607, US

GILSON, Charles

Philomath, Oregon 97370, US

KIMERLING, Thomas, E.

Corvallis, Oregon 97333, US

LEIGHTON, Glenn, J.T.

Doncaster South Yorkshire DN6 0NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.