FREITRAGENDES MIKROVENTIL UND TINTENSTRAHLDRUCKER MIT DIESEM VENTIL
Brevet européen · EP2994313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994313
- Numéro de demande
- EP14795127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- US 201361821915 P 10.05.2013US 201414272622 08.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/037422 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/182984 13.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BUSKIRK, William, A.
Albany, Oregon 97321, US
FLEGO, Steven, E.
Portland, Oregon 97236, US
HALUZAK,Charles, C.
Philomath, Oregon 97370, US
DUNN, Brian
Venetia, Pennsylvania 15367, US
JENSEN, Paul, C.
Camas, Washington 98607, US
GILSON, Charles
Philomath, Oregon 97370, US
KIMERLING, Thomas, E.
Corvallis, Oregon 97333, US
LEIGHTON, Glenn, J.T.
Doncaster South Yorkshire DN6 0NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.