LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT CONCENTRE
Brevet européen · EP2994514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994514
- Numéro de demande
- EP14722202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09K 5/10 (2006.01)C09K 5/20 (2006.01)C23F 11/08 (2006.01)C23F 11/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354164 07.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059310 07.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/180886 13.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 11 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
BEHAGHEL, Pierre
F-69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.