ELEKTROMECHANISCHE PUMPE
Brevet européen · EP2994639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994639
- Numéro de demande
- EP14719308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F04B 53/12 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 887132013 30.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058268 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177442 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 11 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.02.2021
- 10 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.