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Brevet européen · EP2994792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994792
Numéro de demande
EP14722680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 1/08 (2006.01)
G02C 5/14 (2006.01)
G02C 5/22 (2006.01)
G02C 5/10 (2006.01)
Priorité
IT BL20130008 09.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/059531 09.05.2014
Publication PCT
WO2014/180976 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 2 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 02.06.2017

  4. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Luxottica S.r.l.

Via Valcozzena, 10, 32021 Agordo, IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

MODIANO & PARTNERS S.A.

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

MARCOIU, Minhea Cezar

I-32100 Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.