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Brevet européen · EP2996085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996085
Numéro de demande
EP14184117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G06T 7/11 (2017.01)
G06T 7/143 (2017.01)
G06T 7/174 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 24 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2022

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  7. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  8. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

icoMetrix NV

Kolonel Begaultlaan 1B bus 12, 3012 Leuven, BE

Inventeur

Jain, Saurabh

B-3001 Heverlee, BE

Smeets, Dirk

B-3360 Bierbeek, BE

Sima, Diana

B-3150 Haacht, BE

Ribbens, Annemie

B-3001 Heverlee, BE

Maertens, Anke

B-3012 Wilsele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.