COMPOSITION ORALE A BASE DE (+)-CATECHINE

Brevet européen · EP2996686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996686
Numéro de demande
EP14727731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61K 31/19 (2006.01)
A61K 31/194 (2006.01)
A61K 31/198 (2006.01)
A61K 31/353 (2006.01)
A61K 31/375 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
BE 201300350 17.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/059781 13.05.2014
Publication PCT
WO2014/184198 20.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2025

  2. 24 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 10 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.05.2019

  5. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

ESTAGER, Julien

B-2550 Kontich, BE

RACHIDI, Saïd

B-7022 Hyon, BE

MAY, Bronislav, Henric

B-3090 Overijse, BE

SCHOENTJES, Bruno

F-92310 Sèvres, FR

NIEBES, Paul

B-1390 Grez-Doiceau, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.