COMPOSITION ORALE A BASE DE (+)-CATECHINE
Brevet européen · EP2996686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996686
- Numéro de demande
- EP14727731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/194 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/353 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300350 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059781 13.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184198 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
ESTAGER, Julien
B-2550 Kontich, BE
RACHIDI, Saïd
B-7022 Hyon, BE
MAY, Bronislav, Henric
B-3090 Overijse, BE
SCHOENTJES, Bruno
F-92310 Sèvres, FR
NIEBES, Paul
B-1390 Grez-Doiceau, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.