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Brevet européen · EP2996828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996828
Numéro de demande
EP14713851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/113 (2006.01)
B23D 51/10 (2006.01)
Priorité
DE 102013208691 13.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056403 31.03.2014
Publication PCT
WO2014/183916 20.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 1 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

  3. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LAETT, Michael

CH-4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.