HÄRTER FÜR KALTHÄRTENDE EPOXIDSYSTEME
Brevet européen · EP2997067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997067
- Numéro de demande
- EP14714880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)C08G 59/68 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C08G 59/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201361824411 P 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/022611 10.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/186032 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 29.09.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
88441 Mittelbiberach, DE
88416 Ochsenhausen, DE
86757 Munzingen, DE
76547 Sinzheim, DE
88436 Eberhardzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.