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Brevet européen · EP2997096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997096
- Numéro de demande
- EP14725512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- GB 201308655 14.05.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051473 14.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184548 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
OSBORNE, Gemma
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
SLATER, Sean
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
WOOLRICH, Brian
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.