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Brevet européen · EP2997239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2997239
Numéro de demande
EP14726911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
16 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 13/00 (2006.01)
F16L 53/00 (2006.01)
H01R 13/71 (2006.01)
Priorité
DE 102013105131 17.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060050 16.05.2014
Publication PCT
WO2014/184333 20.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

WEBER, Thomas

76773 Kuhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.