STRUCTURE DE PLANCHER POUR UNE CAISSE DE VEHICULE BLINDE
Brevet européen · EP2997324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997324
- Numéro de demande
- EP14731680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41H 5/013 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)F41H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1301136 15.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051077 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184470 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 8 déc. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- NEXTER Systems, 34, Boulevard de Valmy, 42328 Roanne Cedex, France → NEXTER Systems, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
18023 Bourges, FR
18023 Bourges, FR
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.