DISPOSITIF DE POSE DE FIXATIONS TEMPORAIRES

Brevet européen · EP2999571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999571
Numéro de demande
EP14725175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 1354604 22.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060337 20.05.2014
Publication PCT
WO2014/187821 27.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

46-50 Quai de la Rapée, 75583 Paris Cedex 12, FR

Inventeur

BIGOT, Frédéric

F-36260 Reuilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.