ECHTZEIT-ORTSERKENNUNG MITHILFE VON AUSSCHLUSSBEREICHEN
Brevet européen · EP2999974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999974
- Numéro de demande
- EP15758211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461946979 P 03.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/018422 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/134448 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 13 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
Strafford, New Hampshire 03884, US
Barrington, New Hampshire 03825, US
Exeter, New Hampshire 03833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.