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Brevet européen · EP3000856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000856
Numéro de demande
EP15186690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/34 (2014.01)
C09D 11/12 (2006.01)
Priorité
US 201414497126 25.09.2014
US 201514713683 15.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

SECORD, Michael P.

West Chesterfield, New Hampshire 03466, US

BENJAMIN, Ann

Spofford, New Hampshire 03462, US

WOUDENBERG, Richard C.

Keene, New Hampshire 03431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.