ELEKTROMECHANISCHES FEDERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3001066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001066
Numéro de demande
EP15002673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16F 9/56 (2006.01)
F16F 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201462052554 P 19.09.2014
US 201514850134 10.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  4. 26 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    BARNES GROUP INC., 123 Main Street, Bristol, CT 06010, Etats-Unis d'Amérique → BG MC US Holdings, LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  5. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  6. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

BG MC US Holdings, LLC

251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

ADOLINE, Jack W.

Holland, OH 43528, US

VINE, Adrian A.

Maumee, Ohio 43537, US

JOHNSON, David D.

Bristol, CT 06010, US

McCONNELL, Phillip A.

Swanton, OH 43558, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.